Droit romain

actio venditi

V. Contre A. paiement du prix et réparation dommage (s'il n'a pas payé)

actio empti

A. contre V. dommage et interet et custodia

adjudication (contrat de vente) (vendeur)

Si autre acheteur + prixSi prix pas paye à l'echeance

adjudication (contrat de vente) (acheteur)

resoudre le contrat avt le terme fixe si la chose ne convient pas

enrichissement illégitime

comoditio

contrat gage

pignus

depot

depositum

prêt d'usage

comoda

prêt à la consommation

muutum

stipulatio (condition)

1. acte oral2. continu3. symetrique (meme verbe reponse arfirmative)4. entre présent5. engagement personnel du debiteur

servitude prédiale (3 conditions)

1. utile au fond dominant2. rapport direct3. rapport perpectuelle

servitude prédiale (constitution 5)

1. important organisation2. mancipatio3. iure in cessio4. testementaire5. Pas traditio, pas usucapio

servitude prédiale (extinction 4)

1. Si plus obj2. abandon 2 ans3. voie formelle in iure4. chose hors d'etat

servitude (protection)

Rei vindicatio (A saisi le preteur determine si oui ou non droit Si oui demande a B autorisation Si accepte pas de prblm sinon B paye)

servitude personnelle

1. chose d'autrui 2. attache a qlqn3. beneficiaire 4. ...

servitude personnelle (obligation)

1. lex aquila : responsabilite2. actio doli : action dol3. actio furti : action vol